Victor l’Imprudent se met à l’abri


Comme quelques uns, notre ami Victor cherchait un abri confortable pour passer la date fatidique du 21 décembre ! Quelle ne fut pas sa déception, lorsqu’il apprit que son abri sous roche ne lui appartenait peut être pas.


L’histoire

Victor l’Imprudent se met à l’abri
Victor l’Imprudent, vous vous en êtes déjà aperçu dans ses précédentes aventures, n’est pas au fait de la législation concernant les cavités souterraines. Une fois de plus, il est confronté à son inexpérience et son ignorance. A sa décharge, rien n'est simple dans l’appréhension du monde souterrain et de ses us et coutumes.
Ce cher Victor avait jeté son dévolu sur une petite cave, abri sous roche, baptisé « bunker » de Victor pour y passer avec quelques amis le 21 décembre. Fier de son idée, il en parle à son ami Roger. Ce dernier, connaissant ses lacunes lui conseille de vérifier sur le cadastre si ladite cave lui appartient réellement. Aussitôt dit, aussitôt fait, Victor téléphone à son ami William Branly au cabinet de géomètres experts "Lecouteux-Branly-Lacaze" de Saumur.

Les cavités souterraines et le cadastre

Victor l’Imprudent se met à l’abri
Contrairement à une croyance forte des français, le plan cadastral n’apporte aucune garantie en matière de délimitation, excepté pour les parcelles issues d’un remembrement. En effet, le plan cadastral a été créé par Napoléon I (1808) pour prélever l’impôt foncier. C’est un document purement fiscal à la base.
Le plan cadastral ne permet qu’une gestion en surface de la propriété. En conséquence, l’imbrication de cavités souterraines n’est pas gérée, seule une division en volumes ou une mise en copropriété garantit ces propriétés.
Il est donc très difficile de prouver la propriété de sa cavité souterraine, imbriquée sous d’autres propriétés, à partir d’un titre de propriété qui décrit le bien qu’à partir des parcelles cadastrales (en surface).
Seul un géomètre-expert spécialisé dans les cavités souterraines peut garantir la propriété foncière de votre futur achat, ou comme c’est le cas ici, cher Victor, de votre “bunker”.
 
Victor s’en retourne chez lui, dépité une fois de plus, et décide d’aller passer quelques jours à Bugarach!

Nous remerçions William Branly pour nous avoir fourni ces informations destinées à vous éclairer.
William Branly,
48, rue du Maréchal Leclerc BP103
49413 SAUMUR CEDEX
Tel. : 02 41 51 35 50
FAX : 02 41 51 35 50
saumur@lecouteux-branly-lacaze.com


Rédigé par Patrick Edgard Rosa le Jeudi 3 Janvier 2013 à 08:21 | Lu 455 fois